Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRES D'OISEAUX PORT DES CALLONGES – ESTUAIRE DE LA GIRONDE LA NATURE SE PARTAGE
Communauté de Communes de l'Estuaire – canton de Saint Ciers sur Gironde, E.P.C.I.

Numéro de dépôt :
3715338
Date de dépôt :
15/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2020
TERRES D\'OISEAUX PORT DES CALLONGES – ESTUAIRE DE LA GIRONDE LA NATURE SE PARTAGE de Communauté de Communes de l\'Estuaire – canton de Saint Ciers sur Gironde

Présentation de la marque TERRES D'OISEAUX PORT DES CALLONGES – ESTUAIRE DE LA GIRONDE LA NATURE SE PARTAGE

Déposée le 15 février 2010 par Communauté de Communes de l'Estuaire – canton de Saint Ciers sur Gironde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES D'OISEAUX PORT DES CALLONGES – ESTUAIRE DE LA GIRONDE LA NATURE SE PARTAGE »

Le déposant est Communauté de Communes de l'Estuaire – canton de Saint Ciers sur Gironde, E.P.C.I. domicilié(e) 38 avenue de la république - 33820 - SAINT CIERS SUR GIRONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes de l'Estuaire – canton de Saint Ciers sur Gironde domicilié(e) 38 avenue de la république - 33820 - SAINT CIERS SUR GIRONDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES D'OISEAUX PORT DES CALLONGES – ESTUAIRE DE LA GIRONDE LA NATURE SE PARTAGE est expirée depuis le 15 février 2020.

Communauté de Communes de l'Estuaire – canton de Saint Ciers sur Gironde a également déposé les autres marques suivantes : PARC D'ACTIVITES LES PINS


Communauté de Communes de l'Estuaire – canton de Saint Ciers sur Gironde, E.P.C.I. - 38 avenue de la république - 33820 - SAINT CIERS SUR GIRONDE - France


Communauté de Communes de l'Estuaire – canton de Saint Ciers sur Gironde - 38 avenue de la république - 33820 - SAINT CIERS SUR GIRONDE - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.